Marque expirée - Marque en non vigueur

EAPCI A REGISTERED BRANCH OF THE ESC
SOCIETE EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3724726
Date de dépôt :
26/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2020
EAPCI A REGISTERED BRANCH OF THE ESC de SOCIETE EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE

Présentation de la marque EAPCI A REGISTERED BRANCH OF THE ESC

Déposée par voie électronique le 26 mars 2010 par l'association loi 1901 SOCIETE EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EAPCI A REGISTERED BRANCH OF THE ESC »

Le déposant est l'association loi 1901 SOCIETE EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE domicilié(e) 2035 ROUTE DES COLLES BP179 - 06903 - SOPHIA ANTIPOLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 299 480 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Grant ROBERTSON domicilié(e) 2035 ROUTE DES COLLES BP179 - 06903 - SOPHIA ANTIPOLIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAPCI A REGISTERED BRANCH OF THE ESC est expirée depuis le 26 mars 2020.

SOCIETE EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE a également déposé les autres marques suivantes : EHRA Congress , EBAC , EUROECHO , ACT NOW. SAVE A LIFE , HeartScore , EUROPEAN Heart Rhythm ASSOCIATION A Registered Branch of the ESC , Heart Failure Congress , escardio , EuroPRevent Congress , EACPR EUROPEAN ASSOCIATION FOR CARDIOVASCULAR PREVENTION AND REHABILITATION A REGISTERED BRANCH OF THE ESC


SOCIETE EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE, ASSOCIATION LOI 1901 - 2035 ROUTE DES COLLES BP179 - 06903 - SOPHIA ANTIPOLIS - France - SIREN 403299480


Grant ROBERTSON - 2035 ROUTE DES COLLES BP179 - 06903 - SOPHIA ANTIPOLIS - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.